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Sanctions contre la Russie : l’UE cherche encore un compromis, Usmanov et Fridman pourraient sortir de la liste

Alisher Usmanov lors d’une rencontre au Kremlin en 2015.
Alisher Usmanov en 2015. Crédit : Service de presse du président de Russie / Kremlin.ru / Wikimedia Commons, CC BY 4.0.

Les ambassadeurs de l’Union européenne poursuivent leurs discussions sur le renouvellement des sanctions individuelles liées à la Russie. Un compromis examiné à Bruxelles pourrait conduire au retrait d’Alisher Usmanov et de Mikhail Fridman de la liste, tandis que les mesures visant des milliers d’autres personnes et entités seraient prolongées. La discussion n’équivaut pas encore à une décision définitive : les États membres doivent parvenir à l’accord requis pour arrêter la nouvelle liste.

Les sanctions individuelles comprennent généralement des gels d’avoirs et des restrictions de déplacement. Leur maintien fait l’objet de réexamens périodiques et peut être contesté devant les juridictions européennes. Les discussions autour d’Usmanov et Fridman s’inscrivent dans ce processus. Un retrait éventuel ne signifierait pas que l’Union renonce à son dispositif global contre la Russie, qui comprend également des sanctions sectorielles et commerciales distinctes.

Les capitales européennes négocient régulièrement ces renouvellements, certains États demandant des modifications sur des cas précis avant de donner leur accord. Le compromis discuté doit donc être compris comme une tentative de préserver l’ensemble du régime tout en réglant les objections soulevées sur certains noms. Les motifs juridiques et les éléments de preuve sont particulièrement importants, car les sanctions doivent pouvoir résister à d’éventuels recours devant les tribunaux de l’Union.

Les échanges doivent se poursuivre le 22 septembre. Tant qu’un accord formel n’est pas annoncé, Usmanov et Fridman restent soumis aux mesures existantes. La séquence illustre la double contrainte de l’Union : maintenir la pression sur Moscou tout en assurant la solidité juridique de chaque désignation individuelle. Le résultat des négociations déterminera la liste finale, mais il ne préjuge pas d’un changement plus large de la politique européenne de sanctions.

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